MESSAGE DE M. MAXIME FLAMAND, JURISTE DE LA FRAPNA, ADRESSE AU COLLECTIF collectif.fierloz@gmail.com LE 24 MARS 2015 EXTRAIT DU BULLETIN MUNICIPAL D'ARTEMARE DE JANV. FEV. 2015 INTERVENTION MUNICIPALITE D'ARTEMARE AUPRES DE LA PREFECTURE LE 10/02/2015 Madame Mireille Charmont-Munet, en sa qualité de Maire d'Artemare a envoyé un courrier le 10 février 2015 au Préfet, dans le cadre du Projet d’arrêté préfectoral autorisant :
Dans le cadre de l’ouverture d’une carrière située sur la commune de Belmont-Luthézieu. Cliquer sur l'icône du dossier PDF intitulé : COURRIER PREFET MAIRIE D'ARTEMARE (ci-dessous) Madame Mireille Charmont-Munet, en sa qualité de Présidente du SYNDICAT MIXTE DU SCOT BUGEY, a envoyé un courrier le 10 février 2015 au Préfet dans le cadre du même projet d'arrêté préfectoral. Cliquer sur l'icône du dossier PDF intitulé : COURRIER SYNDICAT MIXTE DU SCOT BUGEY AU PREFET (ci-dessous) |